Le mag 8

le mag Experts Fonciers - n°8 mars 2017

L'Expert Foncier et LE CHEVAL

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Sommaire :

p2      La CEF, présentation

p3      Éditorial

p4      Cas pratique foncier

Dépollution: Cas du site de Metaleurop - par Roger MONPAYS, Expert Foncier (62)

p8-22  Dossier

p8   Le cheval: une filière agricole disparate

La filière équine est un secteur agricole où une multitude d’acteurs économiques se côtoie. Des races variées et près d’un million de chevaux sont vecteurs de 120 métiers et 60 000 emplois en France. La pratique de l’équitation s’est largement démocratisée depuis les années 70, mais les difficultés récentes rencontrées dans la filière ces dernières années soulèvent des interrogations. Dans le cadre de ses missions, l’Expert Foncier se doit de connaître les nombreuses infrastructures et des techniques pratiquées au sein de chaque spécialité.
(lire la suite)- par Annie LEMASLE, Expert Foncier (50) / Flavie LESERVOISIER Expert Foncier (35)

p11   Installation equestres: des arrêtés préfectoraux variés et prudents

L’article L 311-1 du Code rural, modifié le 23 février 2005, a ouvert un nouvel axe de travail pour les professionnels des activités équestres et leurs conseils. Les baux commerciaux deviennent obsolètes ou caduques. « Devenir une activité agricole » nécessite de s’adapter aux subtilités des liens contractuels du bail rural dont l’Expert Foncier maîtrise les rouages.
(lire la suite) - par Annie LEMASLE, Expert Foncier (50) / Hervé TAILLIEU, Expert Foncier (77)

p14   Valeur locative des installations équestres

L’Expert Foncier détermine régulièrement la valeur locative des exploitations agricoles. La difficulté survient lorsqu’il est confronté à des biens dont l’usage spécifique n’est pas prévu dans les arrêtés préfectoraux. C’est le cas des installations équestres dans de nombreux départements. Cette problématique a amené les Experts Fonciers de Basse-Normandie Sarthe à proposer une méthode d’évaluation pour ce type d’installation.
(lire la suite) - par Aude BOUET, Christophe D'HONDT, Jacques ROUMIER, Expert Foncier (14)

p17   Du bail commercial au bail rural: incidences sur les relations bailleur preneur

La loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux a intégré les filières équestres à l’activité agricole. Tout contrat de location de foncier ayant pour support une
activité équine est désormais soumis au statut du fermage(1). Outre les incidences liées au montant du loyer, les conditions du contrat évoluent considérablement. Le bail rural, conçu à l’avantage du preneur, peut avoir pour conséquence de dissuader le bailleur de louer son bien.
(lire la suite) - par Flavie LESERVOISIER Expert Foncier (35) / Hugues RAMBAUD, Expert Foncier (91) / Albane ROUMIER, Expert Foncier (61) / Catherine ROUSSELOT, Avocate au barreau de Caen

p20  Approche de l'évaluation de chevaux de courses et d'élevage trotteurs français

Le monde du cheval comporte énormément de disciplines qui constituent pour chacune d’entre elles une réelle spécificité. Cet article constitue un focus sur la discipline du trot,
et plus précisément sur l’approche de l’évaluation des trotteurs de course et d’élevage. Il met en avant tous les points importants à aborder sur ce type de chevaux pour permettre de mieux appréhender certaines évaluations d’actifs, de sinistres ou pour apporter des conseils à des clients souhaitant réaliser un investissement. Indépendant et expérimenté,  l’Expert Foncier est le plus à même de répondre aux attentes.
(lire la suite) - par Xavier DEMASSE, Expert Foncier (18)

p24-26  Eclairages

  • Un réequilibrage attendu avec la remontée des taux bancaires - par Didier BONFORT, Expert Foncier (13)
  • Quid de la division foncière - par Josiane KASANOVA, Expert Foncier (20)
  • Livre blanc de l'expertise foncière - par Gildas de KERMENGUY, Président de la commission Foncier & Immobilier, Expert Foncier (29)
  • Une année atypique: retour sur les rendements 2016 - par Julie LEPRON, membre stagiaire CEF (28)
  • Chartre de l'expertise en évaluation immobilière - par Gildas de KERMENGUY, Président de la commission Foncier & Immobilier, Expert Foncier (29)